L'analyse juridique du bitcoin

Hubert de Vauplane * Avocat, Kramer Levin. Contact : hdevauplane@yahoo.com.


Hubert de Vauplane se livre à l’analyse juridique du bitcoin. Alors qu’en Europe, les régulateurs ont, dans un premier temps, eu une approche restrictive, c’est sans doute aux États-Unis que les débats sur la nature juridique des monnaies virtuelles et des conditions

Hubert de Vauplane se livre à l'analyse juridique du bitcoin. Alors qu'en Europe, les régulateurs ont, dans un premier temps, eu une approche restrictive, c'est sans doute aux États-Unis que les débats sur la nature juridique des monnaies virtuelles et des conditions de leur encadrement ont été les plus approfondis, aboutissant à une position ouverte. La réponse reste toutefois évolutive, le bitcoin n'étant, au regard des définitions traditionnelles, ni une monnaie légale, ni une monnaie électronique, ni une monnaie alternative, ni un service de paiement. Il s'agit d'une unité de mesure dématérialisée dont l'existence précède une essence juridique encore en gestation. Sur le long terme, au-delà des accidents de parcours, elle semble avoir le potentiel pour tenir ses promesses, notamment en termes de sécurité et d'efficacité.

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