Hubert de Vauplane * Avocat, Kramer Levin. Contact : hdevauplane@yahoo.com.
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Hubert de Vauplane se livre à l’analyse juridique du bitcoin. Alors
qu’en Europe, les régulateurs ont, dans un premier temps, eu une
approche restrictive, c’est sans doute aux États-Unis que les
débats sur la nature juridique des monnaies virtuelles et des
conditions
Hubert de Vauplane se livre à l'analyse juridique du
bitcoin. Alors qu'en Europe, les régulateurs ont, dans un premier
temps, eu une approche restrictive, c'est sans doute aux États-Unis
que les débats sur la nature juridique des monnaies virtuelles et
des conditions de leur encadrement ont été les plus approfondis,
aboutissant à une position ouverte. La réponse reste toutefois
évolutive, le bitcoin n'étant, au regard des définitions
traditionnelles, ni une monnaie légale, ni une monnaie
électronique, ni une monnaie alternative, ni un service de
paiement. Il s'agit d'une unité de mesure dématérialisée dont
l'existence précède une essence juridique encore en gestation. Sur
le long terme, au-delà des accidents de parcours, elle semble avoir
le potentiel pour tenir ses promesses, notamment en termes de
sécurité et d'efficacité.