Jezabel Couppey-Soubeyran
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Cet article propose un nouveau schéma de réglementation
prudentielle qui présente trois caractéristiques fondamentales
propres à guider la réglementation vers une plus grande efficacité.
Premièrement, ce schéma est un "tryptique régulateur" au sens où il
intègre la réglementation, le contrôle interne et la discipline de
marché. La réglementation prend la forme d'un processus de
coercition graduée combinant dans le temps la flexibilité du
"pré-engagement" à la rigueur d'une règle stricte de solvabilité en
fonction de la conformité de l'établissement visé à son engagement
en capital. Le pré-engagement initiant le schéma permet
l'intégration complète du contrôle interne, tandis que la
discipline de marché est activée par une procédure de "divulgation
publique" des informations concernant la solvabilité de
l'établissement. Deuxièmement, il est "dynamique" au sens où il
tient compte, de période en période, des réactions possibles des
agents (réglementés et régulateur). Troisièmement, il est "global"
car son application vise l'ensemble des intermédiaires financiers
réglementés (établissements de crédit, entreprise d'investissement
et entreprises d'assurances).
