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La comptabilisation en « juste valeur » et les métiers de l'assurance

Philippe Trainar * Professeur titulaire de chaire assurance, CNAM (Centre national des arts et métiers) ; directeur, Fondation SCOR pour la Science ; membre, Conseil scientifique, ACPR (Autorité de contrôle prudentiel et de résolution). Contact : PTRAINAR-EXTERNAL@scor.com. L'auteur remercie particulièrement Vivien Levy-Garboua et Patrick Thourot pour leur lecture attentive de la première version de l'article et pour leurs remarques critiques et leurs suggestions qui ont permis de bonifier ce travail dont l'auteur reste cependant seul responsable des imperfections et des erreurs.
Gérard de la Martinière Rapporteur de la Task Force ILT, Place de Paris. Contact : Francois.Calonne@caissedesdepots.fr.


On peut adresser aux normes comptables existantes deux reproches principaux :
- elles varient substantiellement d'un pays à l'autre, comptabilisant les mêmes flux économiques à des valeurs qui fluctuent selon l'expérience des normalisateurs nationaux.
- elles reposent sur le modèle commun du coût historique qui a été conçu à l'issue de la révolution industrielle pour des économies fermées. Ce modèle nominaliste doit être adapté aux économies de services mondialisées que sont nos économies modernes.
On examinera successivement dans cet article dans quelle mesure les objectifs de la réforme des normes comptables répondent aux besoins des métiers de l'assurance, quels sont les besoins spécifiques de l'assurance au regard de la comptabilité, si la comptabilité en juste valeur est adaptée à ces spécificités et les problèmes particuliers que soulève l'application de la norme IAS 39 à l'assurance.

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